Conditions générales d’utilisation

1. Préambule

Ces Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site Jannick – Art thérapie humaniste.

Tout accès ou utilisation du Site implique l’adhésion et l’acceptation sans réserve des présentes CGU.

2. Accès et Utilisation du Site

Le Site est librement accessible sans inscription.

L’éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l’accès au Site à tout moment sans préavis.

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le Site, y compris, sans limitation, les textes, graphismes, logos, et images, est protégé par le droit d’auteur.

Toute reproduction ou utilisation desdits contenus, sauf autorisation expresse, est interdite, à l’exception de leur utilisation à des fins informatives non commerciales, et sous réserve de la mention explicite de la source.

4. Données Personnelles

Le traitement des données personnelles recueillies via le Site est soumis à la politique de confidentialité disponible à l’adresse Politique de confidentialité.

5. Limitation de Responsabilité

L’éditeur du Site ne garantit pas l’exactitude, la pertinence ou l’exhaustivité des informations et contenus proposés.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des informations et contenus du Site.

6. Modification des CGU

Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment par l’éditeur. La version actuellement en ligne sur le Site constitue la seule version de référence. Il incombe à l’utilisateur de consulter régulièrement cette version pour se tenir informé de toute modification.

Les modifications entrent en vigueur dès leur mise en ligne et sont opposables aux utilisateurs à compter de cette date.

7. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes CGU sont régies et interprétées conformément au droit français.

Tout litige en relation avec l’utilisation du Site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

Document établi le 20 décembre 2023.